Overview

A l'heure actuelle, le streaming est une technique de diffusion d'oeuvres de l'esprit sur internet très utilisée. Malgré leur intérèt scientifique, les enjeux juridiques du streaming sont peu étudiés. A travers de cet ouvrage nous essayons de présenter une analyse de la diffusion en streaming sous l'angle du droit d'auteur français. Notre analyse est axée autour de deux aspects juridiques de la diffusion en streaming. D'un coté, nous étudions l'articulation entre les prérogatives du droit d'auteur et le streaming. Les particularités liées à la diffusion en streaming imposent une analyse particulière lorsqu'au cours d'une diffusion en streaming, se mettent en jeu tant le droit patrimonial que le droit moral. De l'autre coté, le streaming constitue désormais un vecteur important de piratage. Afin d'approcher ce phénomène, nous étudions d'abord le régime traditionnel de responsabilité propre à chaque acteur d'une diffusion en streaming, avant d'analyser le contenu de la réponse à ce phénomène, notamment après les dernières modifications législatives.